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Article AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables)


Article 121-15


Intérêts et produits assimilés :


Activité PEEC

Activité de caution

Activité PEAEC

Activité PSEEC

Total N

Total
N-1

Opérations avec les personnes physiques

Revenus des prêts à personnes physiques

Autres produits

Opérations avec les personnes morales

Revenus des prêts à personnes morales

Autres produits

Total général avant opérations avec
des établissements de crédit

Opérations avec des établissements de crédit

Produits de placements financiers

Total général


Article 121-16


Commissions :


Total N

Total N-1

Commissions

Commissions (produits)

Sur opérations de trésorerie et interbancaires

Sur opérations avec la clientèle

Autres commissions

Total Commissions produits (A)

Commissions (charges)

Sur opérations de trésorerie et interbancaires

Sur opérations avec la clientèle

Autres commissions

Total Commissions charges (B)

Commissions nettes (A-B)


Article 121-17


Charges générales d'exploitation :


Total N

Total N-1

Frais de personnel

Salaires appointements

Cotisations sociales et taxes

Autres charges de personnel

Autres frais administratifs (1)

Services extérieurs

Autres services extérieurs

Impôts et taxes

Autres

Dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles

Total général


(1) A détailler