Articles

Article AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables)

Article AUTONOME (Arrêté du 20 décembre 2024 portant homologation des règlements ANC n° 2024-01 du 5 avril 2024, règlement n° 2024-02 du 5 juillet 2024, règlement n° 2024-03 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-04 du 6 septembre 2024, règlement n° 2024-05 du 3 octobre 2024, règlement n° 2024-06 du 4 octobre 2024 de l'Autorité des normes comptables ainsi que du règlement intérieur de l'Autorité des normes comptables)


Article 152-1


Exercice N

Exercice N-1

Loyers

Ventes de bois

Produits des parts de groupements forestiers ou assimilés pour les SEF uniquement

Produits annexes

Subventions

Production stockée

Production immobilisée

Reprises sur amortissements et sur dépréciations sur biens forestiers

Produits des cessions d'immobilisations composant la forêt

Produits des cessions de parts de groupements forestiers ou assimilés pour les SEF uniquement

Autres produits

Total I : produits de l'activité forestière

Achats de marchandises, de matières premières et autres approvisionnements

Variation de stocks

Autres achats et charges externes

Impôts, taxes et versements assimilés

Salaires

Cotisations sociales

Dotation aux amortissements et aux dépréciations sur biens forestiers

Valeurs comptables des immobilisations composant la forêt cédées

Valeurs comptables des parts de groupements forestiers ou assimilés cédées pour les SEF uniquement

Autres charges

Total II : Charges de l'activité forestière

Résultat de l'activité forestière (I-II)

Reprises sur amortissements et sur dépréciations sur autres actifs

Reprises sur provisions

Produits des cessions des autres immobilisations corporelles et incorporelles

Total III : Autres produits d'exploitation

Commissions de la société de gestion

Autres charges d'exploitation ne relevant pas de l'activité forestière

Dotation aux amortissements et aux dépréciations sur autres actifs

Dotation aux provisions

Valeurs comptables des autres immobilisations corporelles et incorporelles cédées

Total IV : Autres charges d'exploitation

Résultat d'exploitation autre que le résultat de l'activité forestière (III - IV)

Produits financiers de participation

Produits financiers d'autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé

Autres intérêts et produits assimilés

Reprises sur dépréciations et provisions

Différences positives de change

Produits des cessions d'immobilisations financières

Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement et d'instruments de trésorerie

Total V Produits financiers

Dotations aux amortissements, aux dépréciations et aux provisions

Intérêts et charges assimilées

Différences négatives de change

Valeurs comptables des immobilisations financières cédées

Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement et d'instruments de trésorerie

Total VI Charges financières

Résultat financier (V -VI)

Résultat courant (I - II + III - IV + V - VI)

Produits exceptionnels (VII)

Charges exceptionnelles (VIII)

Résultat exceptionnel (VII - VIII)

Résultat de l'exercice (I - II + III - IV + V - VI + VII - VIII)