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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 20 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 12 février 2021 relatif aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air)


Dans l'annexe I « Normes médicales générales d'aptitude » du même arrêté, la partie du tableau dédiée au profil SIGYCOP applicable aux « aptitudes au service » est modifiée comme suit :
1° Les deux lignes du tableau dédiées à l'admission et au maintien dans la réserve opérationnelle et à l'admission et au maintien dans la réserve spécialiste sont remplacées par les deux lignes suivantes :
«


Admission et maintien dans la réserve opérationnelle

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Le personnel de la réserve opérationnelle doit posséder les aptitudes requises pour l'emploi qu'il occupe, conformément au 5° de l'article L. 4211-2 du code de la défense. La fiche de poste précise le cas échéant les contraintes liées à l'emploi telles que celles listées en annexe IX.

Admission et maintien dans la réserve spécialiste

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Les réservistes spécialistes sont recrutés sur le fondement de l'article L. 4221-3 du code de la défense. Ils doivent posséder les aptitudes requises pour l'emploi qu'ils occupent, conformément au 5° de l'article L. 4211-2 du code de la défense. La fiche de poste précise le cas échéant les contraintes liées à l'emploi telles que celles listées en annexe IX.


» ;
2° Après la ligne dédiée à l'admission et au maintien dans la réserve spécialiste, le ligne suivante est ajoutée :
«


Admission et maintien comme militaire commissionné

3

3

4

5

4

3

0/1

Les militaires commissionnés sont recrutés au titre de l'article L. 4132-10 du code de la défense en vue d'exercer des fonctions déterminées à caractère scientifique, technique ou pédagogique correspondant aux diplômes qu'ils détiennent ou à leur expérience professionnelle.


».