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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 décembre 2024 fixant le règlement intérieur du Conseil national de l'enseignement agricole)

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Les réunions du Conseil national de l'enseignement agricole peuvent être organisées en présentiel ou à distance.
Tout membre titulaire du conseil qui ne peut pas répondre à la convocation transmet celle-ci à son suppléant.
Les membres informent le secrétariat du conseil de leur participation ou de leur représentation au moins trois jours avant la réunion.