Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale, au chapitre 2, section 1, sous-section 1, au paragraphe 1er : « Conduits valvés comportant un tissu ou un dérivé d'origine animale », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS », le code suivant est radié :
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CODE |
LIBELLÉ |
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3220535 |
Valve cardiaque, conduit pulmonaire valvé, MEDTRONIC, HANCOCK HC150-Porcin. |