Nature et durée de la programmation
L'éditeur propose une programmation diversifiée qui réserve une place importante aux fictions audiovisuelles et cinématographiques, aux magazines et aux magazines d'information. Elle est complétée par des documentaires, des divertissements, des spectacles vivants et du sport.
L'éditeur propose annuellement, en première et deuxième parties de soirée, au moins cinquante-cinq diffusions d'œuvres cinématographiques.
Chaque année, il propose au moins douze courts métrages différents dont six au moins ont été réalisés par des femmes.
Il diffuse, entre 6 heures et 1 heure, un volume minimal annuel de 800 heures de programmes n'ayant jamais été diffusés sur aucun autre service de télévision gratuit autorisé par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique.
Cette obligation comprend la durée des rediffusions éventuelles de ces programmes, dans un délai de trente jours. Elle ne comprend pas les émissions de téléachat.
Il diffuse annuellement au moins douze captations ou recréations de spectacles vivants différents dont la moitié au maximum peut avoir fait l'objet d'une diffusion sur le service TF1 au cours des deux années précédentes, et dont au moins six ont pour rôle principal une femme.
L'ensemble du programme diffusé est conçu ou assemblé par l'éditeur.
La durée quotidienne de chaque programme composant le service est de 24 heures.
L'éditeur informe l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique en cas de modification de la durée quotidienne de son programme.
Une grille de programmes figure à titre indicatif à l'annexe 2.