Nature et durée de la programmation
La programmation est destinée prioritairement aux enfants de 4 à 14 ans. Elle s'adresse également aux parents et vise à favoriser le lien entre les générations.
L'éditeur propose des programmes diversifiés de divertissement et d'éveil, dans le respect de la sensibilité des enfants et tenant compte de leur rythme scolaire.
Compte-tenu du public auquel s'adresse le service, l'éditeur veille tout particulièrement dans ses programmes à diffuser, les soirées du mardi, vendredi et samedi, des programmes pouvant être partagés entre les parents et les enfants.
Au sein de cette programmation, des tranches horaires peuvent être consacrées aux très jeunes enfants (de 4 à 6 ans). Dans ce cas, l'éditeur veille à respecter le rythme et le développement des jeunes enfants ainsi que leur capacité de compréhension. En particulier, il ne les soumet pas à des sollicitations simultanées.
L'offre de programmes est diversifiée. Elle est principalement constituée de dessins animés, fictions, cinéma, magazines, jeux et divertissements.
En outre, l'éditeur s'engage :
- à programmer entre 6 heures et minuit un volume annuel d'au moins 1 930 heures d'œuvres, audiovisuelles ou cinématographiques, d'animation d'expression originale française, dont au moins 1 520 heures diffusées entre 6 heures et 19 heures ;
- à réserver annuellement au moins 300 heures, soit à :
- des programmes éducatifs dont la vocation est d'instruire, d'informer ou de stimuler sur le plan intellectuel ;
- des programmes faisant la promotion d'initiatives citoyennes, par exemple en faveur de l'environnement, de thématiques liées à l'éducation aux médias et à l'information, des droits de l'enfant ou destinés à encourager l'activité physique, à favoriser le respect mutuel ou encore à promouvoir la lecture ;
- des magazines culturels ou scientifiques ;
- à proposer annuellement au moins 100 magazines ou divertissements familiaux dont la diffusion débute après 20 heures.
Il diffuse un volume minimal annuel de 300 heures de programmes n'ayant jamais été diffusés sur aucun autre service de télévision gratuit autorisé par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique. Cette obligation comprend la durée des rediffusions éventuelles de ces programmes, dans un délai de trente jours. Elle ne comprend pas les émissions de téléachat.
L'ensemble du programme diffusé est conçu ou assemblé par l'éditeur.
La durée quotidienne du programme est de 24 heures.
L'éditeur informe l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique en cas de modification de la durée quotidienne de son programme.
Une grille de programmes figure à titre indicatif à l'annexe 2.