« Tableau 2.3.2.1.2.-Liste des marchandises dangereuses
«
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Classe |
Matière |
Capacité ou quantité |
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|---|---|---|---|
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Capacité de la citerne, du CGEM ou du véhicule-batterie (L) |
Colis masse nette (kg) |
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2 |
Gaz inflammables (codes de classification comprenant uniquement la lettre F, codes de danger 223,23,238,239) |
3 000 |
Non concerné |
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GPL (nos ONU 1011,1075,1965,1969,1978) |
3 000 |
10 000 |
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Gaz toxiques (codes de classification comprenant les lettres T, TF, TC, TO, TFC ou TOC) |
0 |
Non concerné |
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3 |
Liquides inflammables des groupes d'emballage I et II |
3 000 |
Non concerné |
« Pour l'application de la présente section, sont désignés par :
«-exploitant, toute entreprise de transport visée au présent point ci-dessus ou son représentant, chargé de la gestion du parc de stationnement ;
«-surveillant, tout préposé désigné par l'exploitant ou tout personnel non présent sur site (télésurveilleurs) en charge de la surveillance d'un parc de stationnement surveillé (voir le 2.3.2.5. ci-dessous). » ;
d) Au dernier alinéa du paragraphe 2.3.2.2. l, les chiffres « 2.3.2.1 » sont remplacés par les chiffres « 2.3.2.1.2 » ;
e) Au premier et au quatrième alinéa du paragraphe 2.3.2.2.2, les chiffres « 2.3.2.1 » sont remplacés par les chiffres « 2.3.2.1.2 » ;
f) Au premier alinéa du paragraphe 2.3.2.2.3, les chiffres « 2.3.2.1 » sont remplacés par les chiffres « 2.3.2.1.2 » ;
g) Au paragraphe 2.3.2.3.3, les chiffres « 2.3.2.1 » sont remplacés par les chiffres « 2.3.2.1.2 » ;
h) Au troisième alinéa du paragraphe 2.3.2.4.1, les chiffres « 2.3.2.1 » sont remplacés par les chiffres « 2.3.2.1.2 » ;
i) Au premier et au troisième alinéa du paragraphe 2.3.2.5, les chiffres « 2.3.2.1 » sont remplacés par les chiffres « 2.3.2.1.2 » ;
j) Au paragraphe 2.3.2.6, les chiffres « 2.3.2.1 » sont remplacés par les chiffres « 2.3.2.1.2 ».