Nature et durée de la programmation
L'éditeur propose une programmation diversifiée qui réserve une place importante aux fictions audiovisuelles et cinématographiques, aux magazines, aux divertissements ainsi qu'aux émissions pour la jeunesse.
Elle s'adresse à l'ensemble du public, en particulier aux enfants, aux adolescents et aux jeunes adultes.
Chaque année, l'éditeur diffuse au moins 2 000 heures de programmes relevant des genres suivants : magazines et divertissements.
Il propose en moyenne au moins deux retransmissions de compétitions sportives féminines par an. Le respect de cet engagement est apprécié chaque année, à partir de la quatrième année d'exercice, sur la moyenne des quatre exercices glissants précédents.
Il promeut l'innovation et la création en mettant régulièrement à l'antenne de nouveaux talents ou de nouveaux formats.
Il diffuse, entre 9 heures et 23 heures, un journal quotidien d'information destiné aux 15-35 ans.
Chaque semaine, il propose, en matinée, au moins une émission d'information d'une durée minimale de six minutes en moyenne, à destination des enfants de 6 à 12 ans. Cette émission respecte le rythme et le développement des enfants, ainsi que leur capacité de compréhension.
Il diffuse, à des heures d'écoute favorables, une émission culturelle hebdomadaire.
Chaque mois, il propose une émission différente consacrée aux pratiques culturelles des 15-35 ans.
Il diffuse annuellement au moins douze captations ou recréations de spectacles vivants différents dont la moitié au maximum peut avoir fait l'objet d'une diffusion sur le service TF1 au cours des deux années précédentes.
Sous réserve d'éventuelles modifications législatives ou réglementaires relatives aux communications commerciales destinées à la jeunesse ou dans les programmes jeunesse, l'éditeur offre des émissions destinées au jeune public aux jours et heures où celui-ci est disponible. Elles représentent un volume annuel d'au moins 300 heures, dont au moins 200 heures consacrées à des œuvres d'animation. Ces programmes ne comportent aucune scène susceptible de heurter la sensibilité du jeune public. Ils respectent le rythme et le développement des jeunes enfants ainsi que leur capacité de compréhension.
Il diffuse, entre 6 heures et 1 heure, un volume minimal annuel de 1 000 heures de programmes n'ayant jamais été diffusés sur aucun autre service de télévision gratuit autorisé par l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique. Cette obligation comprend la durée des rediffusions éventuelles de ces programmes, dans un délai de trente jours. Elle ne comprend pas les émissions de téléachat.
L'ensemble du programme diffusé est conçu ou assemblé par l'éditeur.
La durée quotidienne du programme est de 24 heures.
L'éditeur informe l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique en cas de modification de la durée quotidienne de son programme.
Une grille de programmes figure à titre indicatif à l'annexe 2.