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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2024 portant révision de la nomenclature du grand appareillage orthopédique (GAO) au titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 4 décembre 2024 portant révision de la nomenclature du grand appareillage orthopédique (GAO) au titre II de la liste prévue à l'article L. 165-1 (LPP) du code de la sécurité sociale)


Au titre II de la liste des produits et prestations remboursables, le chapitre 7 est remplacé comme suit :



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