Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Commissions
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du jeudi 5 décembre 2024
Présents : Martine Berthet, Bernard Buis, Alain Cadec, Patrick Chaize, Patrick Chauvet, Dominique Estrosi Sassone, Gilbert Favreau, Daniel Gremillet, Gérard Lahellec, Jean-Jacques Michau, Olivier Rietmann, Lucien Stanzione.
Excusés : Viviane Artigalas, Henri Cabanel, Guislain Cambier, Christian Redon-Sarrazy.
Assistaient en outre à la séance : Florence Blatrix Contat (commission des finances), François Bonneau (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Canévet (commission des finances), Marta de Cidrac (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Pascale Gruny (commission des affaires sociales), Gisèle Jourda (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Claude Kern (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport), Christine Lavarde (commission des finances), Dominique de Legge (commission des finances), Ronan Le Gleut (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Didier Marie (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées), Michel Masset (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Anne-Marie Nédélec (commission des affaires sociales), Louis-Jean de Nicolaÿ (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable), Jean-François Rapin (commission des finances), Louis Vogel (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Michaël Weber (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du jeudi 5 décembre 2024
Présents : Catherine Di Folco, Muriel Jourda, Georges Naturel, Olivia Richard, Dominique Vérien.
Excusés : Françoise Dumont, Audrey Linkenheld, Marie Mercier, Louis Vogel.
Assistaient en outre à la séance : Annick Billon (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport), Evelyne Corbière Naminzo (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport), Laure Darcos (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport), Marie-Pierre Monier (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport), Laurence Rossignol (commission des affaires sociales).
Désignation de membres de commission
Commission des affaires européennes
Dans sa séance du mercredi 4 décembre 2024, le Sénat a nommé :
- Mme Sophie BRIANTE GUILLEMONT pour siéger à la commission des affaires européennes.
Convocations
Commission des affaires sociales
Mercredi 11 décembre 2024
A 9 h 30
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de M. Nacer Meddah, président de la 3e chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête de la Cour des comptes, demandée en application de l'article L.O. 132-3-1 du code des juridictions financières, sur la réforme de l'accès aux études de santé
Sous réserve de la nomination d'un nouveau gouvernement
2° Examen des amendements au texte de la commission sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prolonger la dérogation d'usage des titres restaurant pour tout produit alimentaire (n° 183, 2024-2025) Rapporteure : Mme Marie-Do Aeschlimann
3° Questions diverses
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Mercredi 11 décembre 2024
A 9 h 30
(Salle A245 - 2e étage Ouest)
1° Désignation, en application de l'article 19 bis du Règlement du Sénat, d'un rapporteur sur la proposition de nomination de M. Martin Ajdari aux fonctions de président de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
Captation
2° Audition de M. Luis Vassy, directeur de l'Institut d'études politiques de Paris
Sous réserve de la nomination d'un nouveau gouvernement
3° Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n° 78 (2024-2025) visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 9 décembre à 12 heures
4° Questions diverses
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Mercredi 11 décembre 2024
A 9 h 30
(Salle A216 - 2e étage aile Est)
Sous réserve de la nomination d'un nouveau gouvernement
1° Examen du rapport de M. Hervé Reynaud et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 29 (2024-2025) tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l'utilité ne semble pas avérée, présentée par Mme Nathalie Goulet ;
Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli Commission), est fixé au :
Lundi 9 décembre 2024, à 12 heures.
2° Questions diverses.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Proposition de loi visant à promouvoir la conservation du patrimoine rural
Lundi 9 décembre 2024 à 12 heures.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Proposition de loi tendant à supprimer certaines structures, comités, conseils et commissions « Théodule » dont l'utilité ne semble pas avérée
Lundi 9 décembre 2024 à 12 heures.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du jeudi 5 décembre 2024
Présents : Florence Blatrix Contat, François Bonneau, Alain Cadec, Marta de Cidrac, Daniel Gremillet, Pascale Gruny, Gisèle Jourda, Claude Kern, Christine Lavarde, Dominique de Legge, Ronan Le Gleut, Didier Marie, Louis-Jean de Nicolaÿ, Jean-François Rapin, Louis Vogel, Michaël Weber.
Ont délégué leur droit de vote : Amel Gacquerre, Catherine Morin-Desailly.
Assistaient en outre à la séance : Martine Berthet (commission des affaires économiques), Bernard Buis (commission des affaires économiques), Michel Canévet (commission des finances), Patrick Chaize (commission des affaires économiques), Patrick Chauvet (commission des affaires économiques), Dominique Estrosi Sassone (commission des affaires économiques), Gilbert Favreau (commission des affaires économiques), Gérard Lahellec (commission des affaires économiques), Michel Masset (commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale), Jean-Jacques Michau (commission des affaires économiques), Anne-Marie Nédélec (commission des affaires sociales), Olivier Rietmann (commission des affaires économiques), Lucien Stanzione (commission des affaires économiques).
Convocation
Commission des affaires européennes
Mercredi 11 décembre 2024
A 13 h 45 (Salle René Monory)
1° Pollution due aux rejets de granulés de plastique : examen de la proposition de résolution européenne de Mme Marta de Cidrac et M. Michaël Weber ;
2° Bilan semestriel de l'assemblée parlementaire de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (AP-OSCE) : communication de M. Pascal Allizard ;
3° Questions diverses.
Jeudi 12 décembre 2024
A 8 h 45 (Salle A120 - 1er étage Est)
1° Relations UE-Suisse : communication de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat ;
2° Cotisations des travailleurs frontaliers pour les prestations chômage : examen du rapport de Mme Florence Blatrix Contat et M. Cyril Pellevat sur la proposition de résolution européenne n° 151 (2024-2025) de M. Cyril Pellevat ;
3° Questions diverses.