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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1157 du 4 décembre 2024 portant création de l'Université Bourgogne Europe et approbation de ses statuts)
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Article 15 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1157 du 4 décembre 2024 portant création de l'Université Bourgogne Europe et approbation de ses statuts)
A l'article 1er du décret du 23 décembre 1970 susvisé, le mot : « Dijon, » est supprimé.