Articles

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 17 mars 2023 fixant les conditions d'accès au programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime », mis en œuvre à partir de la campagne 2023 dans le cadre de la politique agricole commune)

Article 4 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 17 mars 2023 fixant les conditions d'accès au programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit « écorégime », mis en œuvre à partir de la campagne 2023 dans le cadre de la politique agricole commune)


L'annexe suivante est ajoutée à l'arrêté du 17 mars 2023 susvisé :


« ANNEXE IV
« Liste des plantes pouvant être admissibles en mélange dans une surface en jachère mellifère pour l'application de l'article 2 de l'arrêté du 17 mars 2023 fixant les conditions d'accès au programme volontaire pour le climat, l'environnement et le bien-être animal dit “ écorégime ”


«


NOM

GENRE/ ESPÈCE

Achillée

Achillea millefolium

Agastache fenouil ou Hysope anisée

Agastache foeniculum

Bleuet des moissons

Cyanus segetum

Bourrache officinale

Borago officinalis

Campanule

Campanula spp

Centaurees

Centaurea sp

Consoude des marais

Symphytum officinale

Coquelicot

Papaver rhoeas

Fève Fèverole

Vicia faba

Gesse

Lathyrus sativus

Knautie, Scabieuse

Knautia spp., Scabiosa spp

Lotier corniculé

Lotus corniculatus

Luzerne

Medicago sativa

Luzerne lupuline Minette

Medicago lupulina

Marguerite

Leucanthemum vulgare

Mauve alcée

Malva alcea

Mauve musquée

Malva moschata

Mauve sauvage Grande mauve

Malva sylvestris

Mélilots

Trigonella spp

Nigelle de Damas

Nigella damascena

Onagre bisannuelle

Oenothera biennis

Origan commun

Origanum vulgare

Phacélie à feuilles de Tanaisie

Phacelia tanacetifolia

Pulmonaire officinale

Pulmonaria of ficinalis

Sainfoin, Esparcette

Onobrychis viciifolia

Sarrasin

Fagopyrum esculentum

Sauges

Salvia spp

Souci

Calendula officinalis

Trèfle d'Alexandrie

Trifolium alexandrinum

Trèfle hybride

Trifolium hybridum

Trèfle incarnat

Trifolium incarnatum

Trèfle rampant

Trifolium repens

Trèfle renversé, trèfle de Perse

Trifolium resupinatum

Trèfle des prés, trèfle violet

Trifolium pratense

Valérianes

Valeriana spp

Verveine officinale

Verbena officinalis

Vesces

Vicia spp

Vipérine commune

Echium vulgare


».