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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2023 fixant les conditions de délivrance du certificat militaire d'encadrement équestre de la gendarmerie)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 3 décembre 2024 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2023 fixant les conditions de délivrance du certificat militaire d'encadrement équestre de la gendarmerie)


Au deuxième alinéa de l'article 2 de l'arrêté du 16 novembre 2023 susvisé, les mots : « ont réussi la première phase de la formation au diplôme d'arme conformément à l'arrêté du 24 décembre 2021 susvisé » sont remplacés par les mots : « ont réussi, selon des modalités prévues par instruction, un module spécifique de formation à l'encadrement ».