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Article AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2024 relatif à la délivrance des titres et des modules de formation professionnelle maritime dans les cursus des spécialités maritimes de baccalauréat professionnel)

Article AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2024 relatif à la délivrance des titres et des modules de formation professionnelle maritime dans les cursus des spécialités maritimes de baccalauréat professionnel)


Modules constitutifs du diplôme de capitaine 200 :
Les modules constitutifs du diplôme de capitaine 200 (P1-1, P2-1 et NP-1) sont délivrés si la moyenne pondérée des sous-épreuves E38, E43, E501 et E503 est égale ou supérieure à 8/20.
La moyenne des sous-épreuves est pondérée des coefficients prévus dans l'annexe II-b « Règlement d'examen Spécialité “CGEM pêche” de baccalauréat professionnel » de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Si cette moyenne pondérée est inférieure à 8/20, ne sont acquis que :


- le module P1-1, si la note obtenue à la sous-épreuve E38 est égale ou supérieure à 8/20 ;
- le module P2-1, si la note obtenue à la sous-épreuve E43 est égale ou supérieure à 8/20 ;
- le module NP-1, si la moyenne pondérée des notes obtenues aux sous-épreuves E43, E501 et E503 est égale ou supérieure à 8/20.


Modules constitutifs du diplôme de capitaine 500 :
Le module P1-2 est acquis si la note obtenue à la sous-épreuve E38 est égale ou supérieure à 8/20 ;
Le module P2-2 est acquis si la note obtenue à la sous-épreuve E43 est égale ou supérieure à 8/20 ;
Le module NP-2 est acquis si la moyenne pondérée des notes obtenues aux sous-épreuves E43, E501 et E503 est égale ou supérieure à 8/20.
Modules constitutifs du diplôme de patron de pêche :
Les modules constitutifs du diplôme de patron de pêche (Pe1, Pe2 et Pe3) sont délivrés si la moyenne pondérée des sous-épreuves E47, E48, et E49 est égale ou supérieure à 8/20.
Si cette moyenne pondérée est inférieure à 8/20, ne sont acquis que :


- le module Pe1, si la note obtenue à la sous-épreuve E47 est égale ou supérieure à 8/20 ;
- le module Pe2, si la note obtenue à la sous-épreuve E48 est égale ou supérieure à 8/20 ;
- le module Pe3, si la note obtenue à la sous-épreuve E49 est égale ou supérieure à 8/20.