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Article AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2024 relatif à la délivrance des titres et des modules de formation professionnelle maritime dans les cursus des spécialités maritimes de baccalauréat professionnel)

ANNEXES
ANNEXE I
SPÉCIALITÉ « CONDUITE ET GESTION DES ENTREPRISES MARITIMES - COMMERCE/PLAISANCE PROFESSIONNELLE » DE BACCALAURÉAT PROFESSIONNEL
Modalités de calcul de la note minimale prévue aux articles 1er (réussite au baccalauréat) et 2 (échec au baccalauréat) du présent arrêté
Tableau de correspondance des unités/sous-épreuves de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » et des modules de formation professionnelle maritime

Pôles	Blocs de compétences	Unités (U)/Sous-épreuves (E)	Modules susceptibles d'être obtenus		Diplômes auxquels se rattachent les modules
Pôle 1 - Mécanique navale	Bloc n° 31 - Mécanique navale au niveau mécanicien 250 kW Classe de seconde	U31 : Conduite et maintenance des machines marines au niveau mécanicien 250 kW	M1-1		Diplôme de mécanicien 250 kW
Pôle 2 - Electricité	Bloc n° 33 - Electricité au niveau mécanicien 250 kW Classe de seconde	U33 : Conduite et maintenance des installations électriques au niveau mécanicien 250 kW	M2-1		Diplôme de mécanicien 250 kW
Pôle 3 - Navigation	Bloc n° 36 - Navigation au niveau matelot Classe de seconde	U36 : Navigation au niveau matelot	P1-appui		Certificat de matelot pont
Pôle 4 - Techniques de pont et de pêche	Bloc n° 39 - Technique de pont et de pêche au niveau matelot Classe de seconde	U39 : Matelotage et ramendage au niveau matelot	Voile	Yacht	Certificat de matelot pont
Pôle 4 - Techniques de pont et de pêche		U39 : Matelotage et ramendage au niveau matelot	P2-appui	P2-appui (1/2)	Certificat de matelot pont
Pôle 6 - Exploitation du navire	Bloc n° 41 - Exploitation du navire au niveau matelot Classe de seconde	U41 : Exploitation du navire au niveau matelot	Voile	Yacht	Certificat de matelot pont
Pôle 6 - Exploitation du navire		U41 : Exploitation du navire au niveau matelot	P3-appui	P2-appui (2/2) P3-appui	Certificat de matelot pont
Pôle 11 - Réglementation des activités maritimes et développement durable	Bloc n° 502 - Réglementation des activités maritimes et développement durable au niveau appui Classe de seconde	U502 : Réglementation des activités maritimes et développement durable au niveau appui	NP-appui		Certificat de matelot pont
Pôle 3 - Navigation	Bloc n° 38 - Navigation au niveau capitaine 500 Classes de première et terminale	E38 : Navigation au niveau capitaine 500	P1-1		Diplôme de capitaine 200
Pôle 3 - Navigation		E38 : Navigation au niveau capitaine 500	P1-2		Diplôme de capitaine 500
Pôle 6 - Exploitation du navire	Bloc n° 43 - Exploitation du navire au niveau capitaine 500 Classes de première et terminale	E43 : Exploitation du navire au niveau capitaine 500	NP-1 (1/3) P2-1		Diplôme de capitaine 200
Pôle 6 - Exploitation du navire		E43 : Exploitation du navire au niveau capitaine 500	NP-2 (1/3) P2-2		Diplôme de capitaine 500
Pôle 8 - Module voile	Bloc n° 45 - Module voile Classes de première et terminale (option)	E45 : Module voile	Module voile		Module voile
Pôle 9 - Module yacht	Bloc n° 46 - Module yacht Classes de première et terminale (option)	E46 : Module yacht	Module yacht		Module yacht
Pôle 11 - Réglementation des activités maritimes et développement durable	Bloc n° 503 - Réglementation des activités maritimes et développement durable au niveau direction Classes de première et terminale	E503 : Règlementation des activités maritimes et développement durable au niveau direction	NP-1 (2/3)		Diplôme de capitaine 200
			NP-2 (2/3)		Diplôme de capitaine 500
Pôle 13 - Gestion d'une entreprise maritime	Bloc n° 501 - Gestion d'une entreprise maritime au niveau capitaine 500 Classes de première et terminale	E501 : Gestion d'une entreprise maritime	NP-1 (3/3)		Diplôme de capitaine 200
Pôle 13 - Gestion d'une entreprise maritime		E501 : Gestion d'une entreprise maritime	NP-2 (3/3)		Diplôme de capitaine 500

Modules constitutifs du diplôme de capitaine 200 :
Les modules constitutifs du diplôme de capitaine 200 (P1-1, P2-1 et NP-1) sont délivrés si la moyenne pondérée des sous-épreuves E38, E43, E501 et E503 est égale ou supérieure à 8/20.
La moyenne des sous-épreuves est pondérée des coefficients prévus dans l'annexe II-b « Règlement d'examen Spécialité “CGEM commerce” de baccalauréat professionnel » de l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - commerce/plaisance professionnelle » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Si cette moyenne pondérée est inférieure à 8/20, ne sont acquis que :

- le module P1-1, si la note obtenue à la sous-épreuve E38 est égale ou supérieure à 8/20 ;
- le module P2-1, si la note obtenue à la sous-épreuve E43 est égale ou supérieure à 8/20 ;
- le module NP-1, si la moyenne pondérée des notes obtenues aux sous-épreuves E43, E501 et E503 est égale ou supérieure à 8/20.

Modules constitutifs du diplôme de capitaine 500 :
Le module P1-2 est acquis si la note obtenue à la sous-épreuve E38 est égale ou supérieure à 8/20 ;
Le module P2-2 est acquis si la note obtenue à la sous-épreuve E43 est égale ou supérieure à 8/20 ;
Le module NP-2 est acquis si la moyenne pondérée des notes obtenues aux sous-épreuves E43, E501 et E503 est égale ou supérieure à 8/20.
Module voile ou module yacht :
Le module voile est acquis si la note obtenue à la sous-épreuve E45 est égale ou supérieure à 8/20.
Le module yacht est acquis si la note obtenue à la sous-épreuve E46 est égale ou supérieure à 8/20.