Article 8 AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « électromécanicien marine » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)

La première partie de l'annexe I-b intitulée « Référentiel de compétences du baccalauréat professionnel spécialité “Electromécanicien marine” » est supprimée.
L'annexe II-b est remplacée par l'annexe au présent arrêté (*).