Article 1 AUTONOME (Arrêté du 27 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 11 juillet 2019 portant création de la spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes - pêche » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance)
L'arrêté du 11 juillet 2019 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 9 du présent arrêté.