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Article AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2024 portant approbation de la délibération n° B87/2024 relative au régime d'exercice de la pêche au filet grande maille au large de la Manche Ouest (zones VII e et h))

Article AUTONOME (Arrêté du 26 novembre 2024 portant approbation de la délibération n° B87/2024 relative au régime d'exercice de la pêche au filet grande maille au large de la Manche Ouest (zones VII e et h))


ANNEXES
ANNEXE 1
ZONE DE PÊCHE DE LA LICENCE « FILET GRANDE MAILLE AU LARGE DE LA MANCHE OUEST »



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