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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'article A. 222-1 du code du sport)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 18 novembre 2024 modifiant l'article A. 222-1 du code du sport)


Sont supprimées de la liste figurant à l'article A. 222-1 du code du sport, les fédérations suivantes :


-Fédération française de gymnastique ;
-Fédération française de pelote basque ;
-Fédération française de voile.