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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 relatif aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cycles, et modifiant le code de la route)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1074 du 27 novembre 2024 relatif aux engins de déplacement personnel motorisés et aux cycles, et modifiant le code de la route)


L'article R. 313-1 est ainsi modifié :
1° A la seconde phrase du premier alinéa, après les mots : « Ceux-ci », sont insérés les mots : «, ainsi que les dispositifs que tout conducteur d'engin de déplacement personnel motorisé ou de cycle est autorisé à porter sur lui par le présent code, » ;
2° Au cinquième alinéa, après la référence : « R. 313-6 », sont insérées les références : «, R. 313-8 à R. 313-13, R. 313-15 ».