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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 05/16 « Sapin de Noël coupé »)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 18 novembre 2024 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 05/16 « Sapin de Noël coupé »)


L'arrêté du 18 novembre 2022 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 05/16 « Sapin de Noël coupé » (NOR : AGRT2231183A) est abrogé.