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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2024 portant modification du code du sport (partie arrêtés))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 8 novembre 2024 portant modification du code du sport (partie arrêtés))


L'article A. 212-2 du code du sport est ainsi modifié :
a) L'alinéa :


«-les unités capitalisables constitutives du diplôme ; »


est remplacé par l'alinéa suivant :


«-les unités capitalisables ou les blocs de compétences, constitutifs du diplôme ; »


b) L'alinéa :


«-les exigences préalables à l'entrée en formation ; »


est remplacé par l'alinéa suivant :


«-le cas échéant, les exigences préalables à l'entrée en formation ; »


c) Au dernier alinéa, après le mot : « dispenses », sont ajoutés les mots : «, les allègements ».