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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1031 du 14 novembre 2024 relatif aux examens médicaux obligatoires de l'enfant)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2024-1031 du 14 novembre 2024 relatif aux examens médicaux obligatoires de l'enfant)


L'article R. 2132-1 du code de la santé publique est ainsi modifié :
1° Au I :
a) Au 1°, le nombre : « Quatorze » est remplacé par le nombre : « Treize » ;
b) Au 3°, le nombre : « Trois » est remplacé par le nombre : « Quatre » ;
2° Au III :
a) Le 3° est complété par les mots : « et le repérage des troubles psychiques, notamment anxieux et dépressifs » ;
b) Le 4° est remplacé par les dispositions suivantes :
« 4° La vérification du statut vaccinal, la pratique des vaccinations et, le cas échéant, l'administration des traitements préventifs à l'égard des maladies infantiles définis par arrêté du ministre chargé de la santé ; »
c) Au dernier alinéa, les mots : « peut figurer » sont remplacés par le mot : « figure ».