Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Mardi 12 novembre 2024
Commission des affaires économiques, à 17 h 30 (Salle A263 - 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de Mme Valérie Létard, ministre du logement et de la rénovation urbaine ;
2° Questions diverses.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, à 17 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mme Niagalé Bagayoko, présidente de African Security Sector Network (ASSN), sur l'architecture de sécurité en Afrique ;
2° Questions diverses.
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, à 17 heures (Salle A245 - 2e étage Ouest) :
Captation.
1° Audition de Mme Annie Genevard, ministre de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt, sur le projet de loi de finances pour 2025.
2° Questions diverses.
Commission des finances, à 15 heures (salle 131 - Salle de la commission) :
1° Examen du rapport pour avis de M. Vincent Delahaye sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 ;
2° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial, sur la mission « Santé » ;
3° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial, et Mme Ghislaine Senée, rapporteure spéciale, sur la mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux » ;
4° PLF pour 2025 - Examen des rapports de :
- M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur spécial, sur les programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » ;
- M. Bernard Delcros, rapporteur spécial, sur les programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » de la mission « Cohésion des territoires ».
5° Questions diverses.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 17 h 30 (Salle Clemenceau) :
Captation.
1° Audition de M. Bruno Retailleau, ministre de l'intérieur, dans le cadre de l'examen du projet de loi de finances pour 2025 ;
2° Questions diverses.
Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la résilience des activités d'importance vitale, à la protection des infrastructures critiques, à la cybersécurité et à la résilience opérationnelle numérique du secteur financier, à 15 heures (Salle RD204 - 46, rue de Vaugirard) :
Réunion constitutive.
Convocations
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées :
Mardi 12 novembre 2024 :
A 17 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mme Niagalé Bagayoko, présidente de African Security Sector Network (ASSN), sur l'architecture de sécurité en Afrique ;
2° Questions diverses.
Mercredi 13 novembre 2024 (Salle René Monory) :
A 9 heures :
1° Examen de la proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans.
A 9 h 30 :
1° Audition de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, à huis clos ;
Captation.
2° Audition du Général Hubert Bonneau, directeur général de la Gendarmerie nationale ;
3° Questions diverses.
Jeudi 14 novembre 2024 :
A 9 heures (Salle Médicis) :
Captation.
1° Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires européennes.
2° Questions diverses.
Commission des finances :
Mardi 12 novembre 2024 :
A 15 heures (Salle de la commission) :
1° Examen du rapport pour avis de M. Vincent Delahaye sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025.
2° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Vincent Delahaye, rapporteur spécial, sur la mission « Santé ».
3° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Emmanuel Capus, rapporteur spécial, et Mme Ghislaine Senée, rapporteure spéciale, sur la mission « Travail, emploi et administration des ministères sociaux ».
4° PLF pour 2025 - Examen des rapports de :
- M. Jean-Baptiste Blanc, rapporteur spécial, sur les programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » ;
- M. Bernard Delcros, rapporteur spécial, sur les programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » de la mission « Cohésion des territoires ».
5° Questions diverses.
Mercredi 13 novembre 2024 :
A 8 h 30 (Salle de la commission) :
1° Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 628 (2023-2024) visant à limiter le paiement en espèces, présentée par M. Christian Bilhac et plusieurs de ses collègues (Michel Canévet, rapporteur).
Délai limite pour le dépôt des amendements de séance : mardi 12 novembre 2024, à 12 heures.
2° PLF pour 2025 - Examen des articles de la première partie du projet de loi de finances pour 2025 - Tome II du rapport général (M. Jean-François Husson, rapporteur général) ;
3° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Antoine Lefèvre, rapporteur spécial, sur la mission « Justice » ;
4° PLF pour 2025 - Examen du rapport de MM. Vincent Éblé et Didier Rambaud, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Culture » ;
5° Questions diverses.
Jeudi 14 novembre 2024 :
A 9 h 30 (Salle de la commission) :
1° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Albéric de Montgolfier, rapporteur spécial, sur la mission « Engagements financiers de l'État » et les comptes de concours financiers « Accords monétaires internationaux » et « Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics »
2° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Claude Raynal, rapporteur spécial, sur le compte d'affectation spéciale « Participations financières de l'État »
3° Questions diverses.
Vendredi 15 novembre 2024 :
A 15 heures (Salle Monory) :
Captation.
1° Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l'administration et le Gouvernement et les modalités d'information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France - Audition de Mme Élisabeth Borne, Première ministre du 16 mai 2022 au 9 janvier 2024.
2° Questions diverses.