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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-LY-14 du 4 octobre 2024 autorisant l'association ADHTV Production à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion temporaire par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé Alpe d'Huez TV dans la zone de l'Alpe d'Huez)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-LY-14 du 4 octobre 2024 autorisant l'association ADHTV Production à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion temporaire par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé Alpe d'Huez TV dans la zone de l'Alpe d'Huez)


L'association ADHTV Production est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique de la télévision numérique terrestre définie à l'annexe 1 pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé Alpe d'Huez TV dans la zone de l'Alpe d'Huez.
Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé.