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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction de la maintenance aéronautique)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 novembre 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction de la maintenance aéronautique)


L'article 3 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, après le mot : « comprend » sont ajoutés les mots : « cinq sous-directions » ;
2° Le 1° est abrogé ;
3° Les a, b, c, d et e du 1° deviennent respectivement les 1°, 2°, 3°, 4° et 5° ;
4° Au c, devenu 3°, les mots : « systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique » sont remplacés par le mot : « technique » ;
5° Le 2° est abrogé.