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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2015 portant composition et fonctionnement de la commission d'acquisition et de commande du Centre national des arts plastiques)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 13 juillet 2015 portant composition et fonctionnement de la commission d'acquisition et de commande du Centre national des arts plastiques)


L'article 2 de l'arrêté du 13 juillet 2015 susvisé est ainsi modifié :
1° Au neuvième alinéa, le mot : « Huit » est remplacé par le mot : « Six » ;
2° Au onzième alinéa, le mot : « Six » est remplacé par le mot : « Quatre » et les mots : « ils sont affectés » sont remplacés par les mots : « elles sont affectées ».