Sénat
Session ordinaire 2024-2025
Réunions
Jeudi 7 novembre 2024
Commission des Finances à 8 heures (Monory), à 13 h 30 (Monory) et à 15 h 30 (Monory)
À 8 heures (Salle Monory)
Captation
1° Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l'administration et le Gouvernement et les modalités d'information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie, des finances, de la souveraineté industrielle et numérique du 17 mai 2017 au 21 septembre 2024
2° Questions diverses.
À 13 h 30 (Salle Monory)
1° PLF pour 2025 - Examen du rapport de MM. Georges Patient et Stéphane Fouassin, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Outre mer »
2° PLF pour 2025 - Examen du rapport de M. Claude Nougein, rapporteur spécial, sur les missions « Gestion des finances publiques », « Transformation et fonction publiques », « Crédits non répartis » et sur le compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'État »
3° Questions diverses.
À 15 h 30 (Salle Monory)
Captation
1° Mission d'information sur la dégradation des finances publiques depuis 2023, son suivi par l'administration et le Gouvernement et les modalités d'information du Parlement sur la situation économique, budgétaire et financière de la France - Audition de M. Thomas Cazenave, ministre délégué aux comptes publics du 20 juillet 2023 au 21 septembre 20241
2° Questions diverses.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
2e séance du mercredi 23 octobre 2024
Présents : François Bonneau, Valérie Boyer, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Édouard Courtial, Jérôme Darras, Catherine Dumas, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Michelle Gréaume, André Guiol, Loïc Hervé, Patrice Joly, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Ronan Le Gleut, Vivette Lopez, Claude Malhuret, Thierry Meignen, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés : Pascal Allizard, Didier Marie.
Assistaient en outre à la séance : Rémi Féraud (commission des finances), Nathalie Goulet (commission des finances).
Commission des affaires économiques
Séance du mardi 5 novembre 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Frédéric Buval, Henri Cabanel, Alain Cadec, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Christian Redon-Sarrazy, Évelyne Renaud-Garabedian, Olivier Rietmann, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusés : Jean-Luc Brault, Pierre Cuypers.
Commission des affaires sociales
Séance du mardi 5 novembre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Corinne Bourcier, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Khalifé Khalifé, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris.
Commission des finances
Séance du mardi 5 novembre 2024
Présents : Arnaud Bazin, Christian Bilhac, Grégory Blanc, Jean-Baptiste Blanc, Florence Blatrix Contat, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Marie-Carole Ciuntu, Thierry Cozic, Raphaël Daubet, Vincent Delahaye, Bernard Delcros, Thomas Dossus, Frédérique Espagnac, Rémi Féraud, Nathalie Goulet, Jean-Raymond Hugonet, Jean-François Husson, Éric Jeansannetas, Christian Klinger, Antoine Lefèvre, Dominique de Legge, Victorin Lurel, Jean-Marie Mizzon, Jean-Baptiste Olivier, Olivier Paccaud, Vanina Paoli-Gagin, Didier Rambaud, Jean-François Rapin, Claude Raynal, Stéphane Sautarel, Pascal Savoldelli, Ghislaine Senée, Laurent Somon, Sylvie Vermeillet, Jean Pierre Vogel.
Excusé : Marc Laménie.
Ont délégué leur droit de vote : Bruno Belin, Jean-Baptiste Blanc, Christine Lavarde, Albéric de Montgolfier, Claude Nougein, Jean-Baptiste Olivier, Sylvie Vermeillet.
Assistaient en outre à la séance : Laurent Duplomb (commission des affaires économiques), Patrice Joly (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 5 novembre 2024
Présents : Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Sophie Briante Guillemont, Catherine Di Folco, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Stéphane Le Rudulier, Marie Mercier, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Patricia Schillinger.
Excusés : Christophe Chaillou, Françoise Dumont, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : François Bonhomme, Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Jacqueline Eustache-Brinio, Hervé Marseille, Georges Naturel, André Reichardt, Francis Szpiner, Dominique Vérien.
Commission des affaires économiques
Séance du mercredi 6 novembre 2024
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Bernard Buis, Henri Cabanel, Alain Cadec, Guislain Cambier, Rémi Cardon, Anne Chain-Larché, Alain Chatillon, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Éric Dumoulin, Laurent Duplomb, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Amel Gacquerre, Daniel Gremillet, Philippe Grosvalet, Marie-Lise Housseau, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Gérard Lahellec, Daniel Laurent, Anne-Catherine Loisier, Vincent Louault, Marianne Margaté, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Daniel Salmon, Lucien Stanzione, Jean-Claude Tissot.
Excusé : Jean-Luc Brault.
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
1re séance du mercredi 6 novembre 2024
Présents : Pascal Allizard, François Bonneau, Olivier Cadic, Christian Cambon, Marie-Arlette Carlotti, Alain Cazabonne, Olivier Cigolotti, Hélène Conway-Mouret, Jérôme Darras, Nicole Duranton, Philippe Folliot, Guillaume Gontard, Sylvie Goy-Chavent, Jean-Pierre Grand, Michelle Gréaume, André Guiol, Ludovic Haye, Alain Houpert, Patrice Joly, Gisèle Jourda, Mireille Jouve, Roger Karoutchi, Jean-Baptiste Lemoyne, Vivette Lopez, Jean-Jacques Panunzi, Philippe Paul, Cédric Perrin, Évelyne Perrot, Hugues Saury, Bruno Sido, Jean-Marc Vayssouze-Faure.
Excusés : Étienne Blanc, Valérie Boyer, Didier Marie, Mickaël Vallet.
Commission des affaires sociales
1re séance du mercredi 6 novembre 2024
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Cathy Apourceau-Poly, Christine Bonfanti-Dossat, Corinne Bourcier, Céline Brulin, Laurent Burgoa, Marion Canalès, Daniel Chasseing, Patricia Demas, Chantal Deseyne, Brigitte Devésa, Élisabeth Doineau, Corinne Féret, Jean-Luc Fichet, Frédérique Gerbaud, Pascale Gruny, Jocelyne Guidez, Véronique Guillotin, Olivier Henno, Xavier Iacovelli, Corinne Imbert, Bernard Jomier, Khalifé Khalifé, Florence Lassarade, Marie-Claude Lermytte, Annie Le Houerou, Monique Lubin, Alain Milon, Philippe Mouiller, Solanges Nadille, Anne-Marie Nédélec, Guylène Pantel, François Patriat, Annick Petrus, Raymonde Poncet Monge, Émilienne Poumirol, Frédérique Puissat, Marie-Pierre Richer, Anne-Sophie Romagny, Laurence Rossignol, Silvana Silvani, Nadia Sollogoub, Jean Sol, Anne Souyris, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du mercredi 6 novembre 2024
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Alexandre Basquin, Audrey Bélim, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Alain Duffourg, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Hervé Gillé, Daniel Gueret, Christine Herzog, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Bernard Pillefer, Rémy Pointereau, Pierre Jean Rochette, Jean-Yves Roux, Sylvie Valente Le Hir, Paul Vidal, Michaël Weber.
Excusés : Cédric Chevalier, Cyril Pellevat, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Marie-Claude Varaillas.
Assistait en outre à la séance : Patrick Chaize (commission des affaires économiques).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mercredi 6 novembre 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, Philippe Bas, Nadine Bellurot, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Sophie Briante Guillemont, Ian Brossat, Cécile Cukierman, Mathieu Darnaud, Catherine Di Folco, Jérôme Durain, Jacqueline Eustache-Brinio, Isabelle Florennes, Christophe-André Frassa, Lauriane Josende, Muriel Jourda, Éric Kerrouche, Marie-Pierre de La Gontrie, Stéphane Le Rudulier, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, Paul Toussaint Parigi, Anne-Sophie Patru, Salama Ramia, Hervé Reynaud, Olivia Richard, Teva Rohfritsch, Pierre-Alain Roiron, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Dominique Vérien, Louis Vogel, Mélanie Vogel.
Excusés : Hussein Bourgi, Christophe Chaillou, Henri Leroy.
Ont délégué leur droit de vote : Philippe Bas, Hussein Bourgi, Christophe Chaillou, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Laurence Harribey, Muriel Jourda, Henri Leroy, Hervé Marseille, Georges Naturel, Paul Toussaint Parigi, André Reichardt, Olivia Richard, Francis Szpiner, Lana Tetuanui, Dominique Vérien, Dany Wattebled.
Assistaient en outre à la séance : Samantha Cazebonne (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport), Vanina Paoli-Gagin (commission des finances), Stéphane Sautarel (commission des finances), Pierre-Jean Verzelen (commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport).
Bureau de commissions permanentes
Commission des finances
Réunie ce matin, la commission des finances a désigné :
- M. Michel CANEVET, Vice-Président de la commission
- Mme Marie-Carole CIUNTU, secrétaire au bureau de la commission
- M. Hervé MAUREY, secrétaire au bureau de la commission
Désignations de rapporteurs
Commission des finances
Réunie ce matin, la commission des finances a désigné :
- M. Pierre BARROS rapporteur spécial des crédits de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », au côté de Guillaume BAZIN.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Mme Muriel Jourda est désignée rapporteur sur la recevabilité de la proposition de résolution n° 517 rectifiée (2023-2024) tendant à la création d'une commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités et la gestion des risques économiques, patrimoniaux, fiscaux, écologiques et sanitaires associés, présentée par M. Alexandre Ouizille et plusieurs de ses collègues.
Mme Muriel Jourda est désignée, en application de l'article 19 bis du Règlement, rapporteur sur la proposition de nomination par le Président de la République de M. Didier Leschi aux fonctions de directeur général de l'Office français de l'immigration et de l'intégration.
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Membres présents ou excusés
Commission des affaires européennes
Séance du mercredi 6 novembre 2024
Présents : Jean-Michel Arnaud, François Bonneau, Marta de Cidrac, Pierre Cuypers, Karine Daniel, Jacques Fernique, Amel Gacquerre, Christine Lavarde, Ronan Le Gleut, Louis-Jean de Nicolaÿ, Georges Patient, Jean-François Rapin, Michaël Weber.
Assistait en outre à la séance : Micheline Jacques (commission des affaires économiques).
Convocation
Commission des affaires européennes
Mercredi 13 novembre 2024
À 13 heures
(Salle A120 - 1er étage Est)
1° Régime de protection du loup en Europe : communication de M. Cyril Pellevat ;
2° Mieux et moins légiférer au niveau européen : examen du rapport d'information de MM. Jean-François Rapin, Didier Marie et Mme Catherine Morin-Desailly ;
3° Projet de loi de finances 2025 et perspectives budgétaires de l'Union européenne : communication de Mmes Florence Blatrix Contat et Christine Lavarde ;
4° Questions diverses.
Jeudi 14 novembre 2024
À 9 heures
(Salle Médicis)
Captation
1° Audition de Mme Sophie Primas, ministre déléguée auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée du commerce extérieur et des Français de l'étranger, en commun avec la commission des affaires économiques et la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
2° Questions diverses.