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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2024 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers par la société Volotea)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 17 octobre 2024 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers par la société Volotea)


L'alinéa 1er de l'article 1er de l'arrêté du 17 octobre 2024 relatif à l'exploitation de services de transport aérien réguliers par la société Volotea est complété par :
« France métropolitaine-Maroc ; ».