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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « La Clape »)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 octobre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « La Clape »)


Le décret n° 2015-1389 du 31 octobre 2015 relatif à l'appellation d'origine protégée « La Clape » est abrogé.