3. Personnes employées par le CPP :
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Nombre |
ETP |
Qualification principale |
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Personnel sous contrat |
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Personnel mis à disposition par un établissement public de santé |
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Autre personnel mis à disposition (préciser…) |
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Total |
4. Indemnisation des membres des CPP pour perte de revenu du fait de leur participation aux séances du comité :
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Nombre de membres concernés |
Montant sur l'année |
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|---|---|---|
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Travailleurs salariés |
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Travailleurs indépendants |
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Total |
5. Indemnisation des rapporteurs, des méthodologistes, des experts et des spécialistes mentionnés aux articles R. 1123-12 et R. 1123-13 :
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Demandes initiales |
Demandes portant sur des modifications substantielles |
Montant sur l'année |
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|---|---|---|---|
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Rapporteurs |
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Méthodologistes |
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Experts & spécialistes |
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Total du nombre de membres concernés |
6. Commentaires et observations
Quels sont d'après vous les points forts et les difficultés de votre CPP ?
- d'un point de vue structurel et organisationnel :
- d'un point de vue de l'analyse des dossiers :
Quelles améliorations proposeriez-vous ?
- d'un point de vue structurel et organisationnel :
- d'un point de vue de l'analyse des dossiers :
A , le
Signature du président du comité