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Article 40 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 240, 244))

Article 40 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 240, 244))


L'arrêté du 1er juin 2001 relatif à l'utilisation en mer des véhicules nautiques à moteur est abrogé à compter de la date de publication du présent arrêté.