Article 24 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 octobre 2024 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 240, 244))

A l'article 244-2.04 « Manuel du propriétaire » :

-le titre de l'article « Manuel du propriétaire » est remplacé par : « Manuel d'utilisation » ;
-au I, les mots : « du propriétaire » sont remplacés par les mots : « d'utilisation » ;
-au II, les mots : « du propriétaire » sont remplacés par les mots : « d'utilisation » ;
-au 5 du II, les mots : « 240-2.02 de la division 240 » sont remplacés par : « 245-1.02 de la division 245 ».