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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2024 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2024 portant nomination au cabinet du secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de la francophonie et des partenariats internationaux)


L'article 1er de l'arrêté du 2 octobre 2024 susvisé est complété par les dispositions suivantes : « , à compter du 25 septembre 2024 ».