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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2019 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 23 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2019 relatif à l'agrément des organismes de sélection des ruminants et des porcins)


Le tableau figurant au I de l'annexe à l'arrêté du 5 juillet 2019 susvisé est complété par une ligne ainsi rédigée :
«


Association French Highland Cattle Society
Chez Pion
63290 Lachaux
Date d'agrément : 23 octobre 2024.

Highland Cattle

France


».