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Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Données brutes

Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Assemblée nationale
Session ordinaire 2024-2025

1. Composition

2. Réunions
Mercredi 23 octobre 2024

Commission des affaires culturelles,
A 9 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille.

A 16 h 30 (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :
projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 - seconde partie) :

- audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche ;

- examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :

- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mmes Virginie Duby-Muller et Frédérique Meunier, rapporteures pour avis) ;
- Recherche (M. Alexis Corbière, rapporteur pour avis).

A 21 heures (Salle 6237 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'ordre du jour de l'après-midi.

Commission des affaires économiques,
A 9 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la proposition de loi visant à moderniser les installations hydroélectriques pour renforcer la souveraineté énergétique de la France (n° 275) (rapport) ;
- examen de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (rapport).

A 15 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen de la proposition de loi visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement (n° 278) (rapport) ;

- examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :

- Agriculture et alimentation (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis).

A 21 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- éventuellement, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » :

- Agriculture et alimentation (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur pour avis).

Commission des affaires étrangères,
A 9 heures (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

- examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 :
- examen pour avis et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'Etat :

• action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Nicolas Forissier, rapporteur pour avis) ;
• diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;

- examen pour avis et vote des crédits de la mission Défense (M. Laurent Mazaury, rapporteur pour avis).

A 15 h 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :

- éventuellement, suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2025 :
- examen pour avis et vote des crédits de la mission Action extérieure de l'Etat :

• action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l'étranger et affaires consulaires (M. Nicolas Forissier, rapporteur pour avis) ;
• diplomatie culturelle et d'influence - Francophonie (M. Frédéric Petit, rapporteur pour avis) ;

- examen pour avis et vote des crédits de la mission Défense (M. Laurent Mazaury, rapporteur pour avis).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen de la proposition de loi visant à restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités (n° 384) ;
- suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs.

A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs)

A 21 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Christophe Mauriet, secrétaire général pour l'administration du ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.

A 11 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, du général de corps d'armée André Petillot, major général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances 2025.

A 16 h 30 (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel Chiva, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances 2025.

A 18 h 30 (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, de Mme Alice Rufo, directrice générale des relations internationales et de la stratégie au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.

Commission du développement durable,
A 9 h 30 (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 :

. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
. Transition énergétique (Mme Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
. Paysages, eau et biodiversité (M. Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
. Politiques de développement durable (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis)

- examen pour avis des crédits de la mission de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (Mme Constance de Pélichy, rapporteure pour avis).

A 15 heures (Salle 6238 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2025 (1) :

. Protection de l'environnement et prévention des risques (M. Vincent Thiébaut, rapporteur pour avis)
. Transition énergétique (Mme Claire Lejeune, rapporteure pour avis)
. Paysages, eau et biodiversité (M. Sébastien Humbert, rapporteur pour avis)
. Politiques de développement durable (Mme Lisa Belluco, rapporteure pour avis)

- suite de l'examen pour avis des crédits de la mission de la mission « Investir pour la France de 2030 » : Recherche dans le domaine du développement durable (Mme Constance de Pélichy, rapporteure pour avis).

Commission des finances,
A 9 h 30 (Salle 6350 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen pour avis du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (n° 325) (M. Jean-Didier Berger, rapporteur) ;
- examen de la proposition de loi visant à exonérer de l'impôt sur le revenu les médecins et infirmières en cumul emploi retraite (n° 263) (M. Matthias Renault, rapporteur).

Commission des lois,
A 9 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- examen de la proposition de loi visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public (n° 265) (Mme Edwige Diaz, rapporteure) ;
- examen de la proposition de loi tendant à l'instauration de peines planchers pour certains crimes et délits (n° 262) (Mme Pascale Bordes, rapporteure).

A 17 heures (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :

- audition de M. Guillaume Kasbarian, ministre de la fonction publique, de la simplification et de la transformation de l'action publique, sur la politique du gouvernement en matière de fonction publique et sur les crédits de la mission « Transformation et Fonction publiques » ;
- examen pour avis et vote des crédits de la mission : « Transformation et Fonction publiques » (M. Jiovanny William, rapporteur pour avis).

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,
A 16 h 30 (Salle 4325 - Commission des affaires européennes, 9, rue de Bourgogne, 3e étage) :

- audition de Mme Salima Saa, Secrétaire d'État auprès du ministre des Solidarités, de l'Autonomie et de l'Égalité entre les femmes et les hommes, chargée de l'Égalité entre les femmes et les hommes.

Jeudi 24 octobre 2024

Commission des affaires économiques,
A 9 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :
- mission « Économie » :
- Entreprises (M. Xavier Albertini, rapporteur pour avis).

A 11 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- audition de Mme Audrey Duval, présidente de Sanofi France.

A 15 h 30 (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :

- examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) :

- mission « Investir pour la France de 2030 (M. Charles Fournier, rapporteur pour avis).

Commission des affaires sociales,
A 9 h 30 (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

A 15 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

A 21 heures (Salle 6351 - Palais Bourbon, 1er étage) :

- suite de l'examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (sous réserve de son dépôt) (M. Yannick Neuder, rapporteur général ; M. Guillaume Florquin, M. Louis Boyard, Mme Sandrine Rousseau et M. Jean-Carles Grelier, rapporteurs).

Commission de la défense,
A 9 heures (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :

- audition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances 2025.

Jeudi 31 octobre 2024

Commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance,
A 9 h 30 (Salle 6566 - Palais Bourbon, 2e étage) :

- nomination du Bureau ;
- désignation du rapporteur ;
- échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.

Délégation aux outre-mer,
A 17 heures (Salle 7040 - 103, rue de l'Université, 2e sous-sol) :

- audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer ;
- nomination de rapporteurs ;
- questions diverses.

3. Membres présents ou excusés

Commission des affaires sociales
Réunion du lundi 21 octobre 2024 à 17 heures
Présents. - Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Fabien Di Filippo, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Nicole Le Peih, Mme Élise Leboucher, Mme Katiana Levavasseur, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Frédéric Valletoux, M. Paul Vannier, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier
Excusés. - Mme Anchya Bamana, Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. - M. Mickaël Bouloux, Mme Sandra Delannoy, M. Alexandre Dufosset, M. Philippe Juvin, M. Frédéric Maillot
Réunion du lundi 21 octobre 2024 à 21 h 15
Présents. - Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, M. Christophe Bentz, M. Théo Bernhardt, Mme Sylvie Bonnet, M. Louis Boyard, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Josiane Corneloup, M. Hendrik Davi, M. Arthur Delaporte, M. Fabien Di Filippo, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karen Erodi, M. Olivier Fayssat, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, M. Jérôme Guedj, Mme Zahia Hamdane, M. Michel Lauzzana, M. Didier Le Gac, Mme Christine Le Nabour, Mme Nicole Le Peih, Mme Élise Leboucher, Mme Katiana Levavasseur, M. Benjamin Lucas-Lundy, Mme Hanane Mansouri, M. Damien Maudet, Mme Joëlle Mélin, M. Thomas Ménagé, M. Yannick Monnet, M. Yannick Neuder, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, Mme Stéphanie Rist, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, M. Paul Vannier, Mme Annie Vidal, M. Philippe Vigier, M. Stéphane Viry
Excusés. - Mme Anchya Bamana, Mme Karine Lebon
Assistaient également à la réunion. - M. Belkhir Belhaddad, Mme Sandra Delannoy, M. Emmanuel Mandon
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Réunion du lundi 21 octobre 2024 à 21 heures
Présents. - M. David Amiel, M. Jean-Didier Berger, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Philippe Juvin, M. Philippe Lottiaux, Mme Véronique Louwagie, Mme Claire Marais-Beuil, Mme Estelle Mercier, M. Nicolas Sansu
Excusé. - M. Charles Sitzenstuhl
Assistait également à la réunion. - M. Mickaël Bouloux
Réunion du mardi 22 octobre 2024 à 16 h 15
Présents. - Mme Christine Arrighi, M. Jean-Didier Berger, M. Mickaël Bouloux, M. Éric Coquerel, M. Charles de Courson, M. Emmanuel Fouquart, Mme Véronique Louwagie, Mme Claire Marais-Beuil, M. Emeric Salmon
Excusés. - M. Christian Baptiste, M. Karim Ben Cheikh, Mme Yaël Ménaché, M. Nicolas Metzdorf, Mme Sophie Pantel, Mme Christine Pirès Beaune, Mme Eva Sas, M. Emmanuel Tjibaou
Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Réunion du mardi 22 octobre 2024 à 14 h 05
Présents. - M. Pouria Amirshahi, M. Raphaël Arnault, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, M. Philippe Fait, Mme Fatiha Keloua Hachi, Mme Sarah Legrain, Mme Claire Lejeune, Mme Claire Marais-Beuil, M. Stéphane Mazars, M. Nicolas Meizonnet, Mme Graziella Melchior, M. Thierry Perez, Mme Lisette Pollet, Mme Josy Poueyto, Mme Véronique Riotton, Mme Sandrine Rousseau, M. Emeric Salmon, M. Emmanuel Taché de la Pagerie, Mme Céline Thiébault-Martinez
Délégation aux droits des enfants
Réunion du mardi 22 octobre 2024 à 14 heures
Présents. - M. Frédéric Boccaletti, M. Arnaud Bonnet, Mme Sylvie Bonnet, Mme Soumya Bourouaha, Mme Sandra Delannoy, Mme Nicole Dubré-Chirat, Mme Perrine Goulet, Mme Ayda Hadizadeh, Mme Zahia Hamdane, Mme Céline Hervieu, Mme Marie Mesmeur, Mme Sophie Mette, Mme Laure Miller, Mme Julie Ozenne, Mme Caroline Parmentier, Mme Béatrice Piron, M. Jean-Claude Raux, Mme Béatrice Roullaud
Excusé. - M. Rodrigo Arenas