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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-935 du 2 octobre 2024 autorisant l'association Radio Kerne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Kerne dans la zone de Vitré)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-935 du 2 octobre 2024 autorisant l'association Radio Kerne à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Kerne dans la zone de Vitré)


L'association Radio Kerne est autorisée à utiliser la ressource radioélectrique allotie mentionnée en annexe A pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Radio Kerne conformément à la convention susvisée.