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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2012 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air Caraïbes)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 octobre 2024 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2012 relatif à l'exploitation de services de transport aérien par la société Air Caraïbes)


L'annexe de l'arrêté du 16 juillet 2012 susvisé est modifié selon les dispositions suivantes :
1° Les alinéas :
« Jusqu'au 31 août 2024 :


«-Saint-Barthélemy-Pointe-à-Pitre (Guadeloupe). »


sont supprimés.