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Article AUTONOME (Arrêté du 26 septembre 2024 relatif au titre professionnel de conducteur du transport routier de marchandises sur porteur)

ANNEXES
ANNEXE 1

CANDIDAT PARCOURS FORMATION	Questionnaire professionnel (ETG)	Mise en situation professionnelle n° 1 temps 1 (conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité et sur la réduction de l'incidence de sa conduite sur l'environnement)	Mise en situation professionnelle n° 1 temps 2 (conduite hors circulation)	Mise en situation professionnelle n° 2 (réalisation d'une prestation de transport)	Entretien technique	Entretien final
1re session	Candidat non titulaire de la catégorie C du permis de conduire Inclus dans les épreuves anticipées durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation). Candidats dispensés : - titulaires de l'ETG depuis moins de cinq années à la date d'entrée en formation ; - titulaires d'une autre catégorie de permis de conduire (sauf AM, A1 et A2) depuis moins de cinq années à la date d'entrée en formation.	Candidat non titulaire de la catégorie C du permis de conduire - Inclus dans les épreuves anticipées durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation) ; - Rattrapage en cas d'échec au premier passage ou au cours du parcours de formation restant.	Candidat non titulaire de la catégorie C du permis de conduire - Inclus dans les épreuves anticipées durant le parcours de formation (à l'issue d'une durée de formation d'au moins 175 heures et se terminant avant la 280e heure de formation) ; - Deuxième test de maniabilité proposé en cas d'échec au premier, immédiatement après le premier.	Ces deux épreuves sont liées. L'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. Aucune période (hors courte pause) ou autre épreuve ne doit séparer ces deux épreuves.		Cette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de la session d'examen.
1re session	Candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire Candidat dispensé.	Candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire Inclus dans les épreuves finales. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire - Inclus dans les épreuves finales : prise en charge du véhicule et vérifications courantes de sécurité. Aucun rattrapage n'est autorisé.
Prise en compte des résultats de la 1re session en vue de la 2e session	En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé un an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen uniquement.	En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé un an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen uniquement.	En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé un an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen uniquement.	En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite commune à ces deux épreuves liées est conservé trois mois à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen.		Cette épreuve est obligatoire à chaque session.
2e session	Epreuve obligatoire si le résultat de la 1ère session ne permet pas d'en garder le bénéfice pour la 2e session. L'épreuve se déroule dans les mêmes conditions qu'en 1re session.	Epreuve obligatoire, si le résultat de la 1re session ne permet pas d'en garder le bénéfice pour la 2e session. L'épreuve se déroule dans les mêmes conditions qu'en 1re session. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Epreuve obligatoire si le résultat de la 1re session ne permet pas d'en garder le bénéfice pour la 2e session. Un seul passage. L'épreuve se déroule dans les mêmes conditions qu'en 1re session. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Epreuves obligatoire si le résultat de la 1re session ne permet pas d'en garder le bénéfice pour la 2e session. L'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. Aucune période (hors courte pause) ou autre épreuve ne doit séparer ces deux épreuves.		Cette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de la session d'examen.
3e session	Sans objet.	Délai minimum d'un an à compter de la date de notification des résultats de la 1re session. Accessible au seul candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire. Epreuve obligatoire. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Délai minimum d'un an à compter de la date de notification des résultats de la 1ère session. Accessible au seul candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire. Epreuve obligatoire. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Candidat non titulaire de la catégorie C du permis de conduire Pas de 3e session. Candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire Epreuves obligatoires. L'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. Aucune période (hors courte pause) ou autre épreuve ne doit séparer ces deux épreuves.		Candidat non titulaire de la catégorie C du permis de conduire Pas de 3e session. Candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire Cette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de la session d'examen.
3e session	Sans objet.
Constitution jury/organisationnel	Candidat non titulaire de la catégorie C du permis de conduire Expert seul.	Candidat non titulaire de la catégorie C du permis de conduire Expert et un ou deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités. Un surveillant.	Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités.
Constitution jury/organisationnel	Candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire Sans objet.	Candidat titulaire de la catégorie C du permis de conduire Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités. Un surveillant.	Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités.

CANDIDAT PARCOURS VAE	Questionnaire professionnel (ETG)	Mise en situation professionnelle n° 1 temps 1 (conduite rationnelle axée sur les règles de sécurité et sur la réduction de l'incidence de sa conduite sur l'environnement)	Mise en situation professionnelle n° 1 temps 2 (conduite hors circulation)	Mise en situation professionnelle n° 2 (réalisation d'une prestation de transport)		Entretien final
1re session	Candidat dispensé.	Epreuve obligatoire : Un seul passage. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Epreuve obligatoire : Prise en charge du véhicule et vérifications courantes de sécurité. Un seul passage. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Ces deux épreuves sont liées. L'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. Aucune période (hors courte pause) ou autre épreuve ne doit séparer ces deux épreuves.		Cette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de la session d'examen.
Prise en compte des résultats de la 1re session en vue de la 2e session	Sans objet.	En cas d'échec au titre en 1re session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé un an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen.	En cas d'échec au titre en première session, le bénéfice de la réussite à cette épreuve est conservé un an à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen.	En cas d'échec au titre en première session, le bénéfice de la réussite commune à ces deux épreuves liées est conservé trois mois à compter du dernier jour de la session pour une présentation à la 2e session d'examen.		Cette épreuve est obligatoire à chaque session.
2e session	Candidat dispensé.	Epreuve obligatoire si le résultat de la première session ne permet pas d'en garder le bénéfice pour la 2e session. L'épreuve se déroule dans les mêmes conditions qu'en 1re session.	Epreuve obligatoire si le résultat de la première session ne permet pas d'en garder le bénéfice pour la 2e session. Un seul passage. L'épreuve se déroule dans les mêmes conditions qu'en 1re session.	Epreuves obligatoire si le résultat de la première session ne permet pas d'en garder le bénéfice pour la deuxième session. L'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. Aucune période (hors courte pause) ou autre épreuve ne doit séparer ces deux épreuves.		Cette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de la session d'examen.
3e session	Candidat dispensé.	Délai minimum d'un an à compter de la date de notification des résultats de la 1re session. Epreuve obligatoire. Un seul passage. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Délai minimum d'un an à compter de la date de notification des résultats de la 1re session. Epreuve obligatoire. Un seul passage. Aucun rattrapage n'est autorisé.	Ces deux épreuves sont liées et obligatoires. L'entretien technique se déroule immédiatement après l'épreuve de mise en situation professionnelle n° 2. Aucune période (hors courte pause) ou autre épreuve ne doit séparer ces deux épreuves.		Cette épreuve est obligatoirement la dernière épreuve de la session d'examen.
Constitution jury/organisationnel	Sans objet.	Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités. Un surveillant.	Deux professionnels habilités.	Deux professionnels habilités.