ANNEXE
LISTE DES DISPOSITIONS COMPORTANT LES MOTS : « ÉCOLE DES OFFICIERS DE LA GENDARMERIE NATIONALE » ET L'ACRONYME « EOGN »
Arrêté du 25 août 1969 fixant la liste des titres admis en dispense du baccalauréat de l'enseignement du second degré en vue de l'inscription dans les universités |
Article 2 |
Arrêté du 23 décembre 2008 fixant la liste et la localisation des emplois d'agent principal des services techniques du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales |
Troisième tableau « périmètre gendarmerie nationale » de l'annexe II |
Arrêté du 5 mai 2011 fixant la liste des actes délégués par le ministre de la défense et des anciens combattants au ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration relatifs à la gestion des techniciens supérieurs d'études et de fabrications en fonctions au ministère de l'intérieur |
Annexe |
Arrêté du 13 juillet 2011 fixant la durée de la période pendant laquelle les élèves officiers de carrière de la gendarmerie nationale admis à l'état d'officier de carrière s'engagent à servir en cette qualité |
Article 1er |
Arrêté du 27 juillet 2011 fixant l'organisation générale de la scolarité des élèves admis à l'école des officiers de la gendarmerie nationale |
Intitulé de l'arrêté |
Intitulé de la section 1 du chapitre III |
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Article 1er |
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Article 5 |
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Article 6 |
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Article 11 |
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Article 13-1 |
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Article 13-2 |
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Article 13-3 |
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Article 14 |
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Article 15 |
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Article 17 |
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Article 18 |
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Article 19 |
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Article 20 |
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Article 22 |
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Article 23 |
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Article 26 |
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Article 27 |
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Article 28 |
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Arrêté du 11 août 2011 fixant la liste des titres ou diplômes reconnus comme équivalents aux diplômes exigés pour être candidats aux admissions à l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale ainsi qu'aux recrutements dans le corps des officiers de gendarmerie et dans le corps technique et administratif de la gendarmerie nationale |
Intitulé de l'arrêté |
Article 1er |
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Arrêté du 30 mars 2012 fixant le délai durant lequel les élèves officiers de carrière de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale peuvent mettre fin à leur scolarité |
Intitulé de l'arrêté |
Article 1er |
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Arrêté du 14 décembre 2012 portant délégation de pouvoirs du ministre de l'intérieur en matière d'administration et de gestion du personnel militaire de la gendarmerie nationale |
Article 1er |
Article 7 |
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Arrêté du 24 septembre 2013 relatif au conseil de perfectionnement de l'Ecole des officiers de la gendarmerie nationale |
Intitulé de l'arrêté |
Article 1er |
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Article 2 |
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Article 5 |
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Arrêté du 12 décembre 2013 relatif aux comités sociaux de la gendarmerie nationale |
Annexe |
Arrêté du 28 décembre 2015 fixant par catégorie la liste des emplois ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité de fonction et de responsabilités des militaires de la gendarmerie nationale. |
Annexe II |
Annexe III |
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Annexe IV |
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Annexe V |
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Annexe VI |
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Arrêté du 27 décembre 2016 fixant la liste des emplois ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire pour les fonctionnaires du ministère de l'intérieur occupant certains postes relevant de la gendarmerie nationale |
Annexe |
Arrêté du 9 janvier 2018 fixant la liste des emplois ouvrant l'accès à l'échelon fonctionnel de solde hors-échelle E du grade de général de division de la gendarmerie nationale |
Annexe |
Arrêté du 30 juillet 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles |
Article 1er |
Arrêté du 27 décembre 2018 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles |
Article 1er |
Arrêté du 12 décembre 2019 portant désignation des personnes n'appartenant pas à l'administration centrale de la gendarmerie nationale et délégataires en matière de marchés publics et d'accords-cadres |
Annexe |
Arrêté du 30 décembre 2019 fixant par groupes la liste des emplois de la gendarmerie nationale ouvrant droit à l'attribution de l'indemnité spécifique de haute responsabilité |
Annexe |
Arrêté du 2 juin 2020 fixant la liste des formations administratives de la gendarmerie nationale |
Article 1er |
Arrêté du 7 mai 2021 portant institution de régies d'avances et de recettes auprès de la gendarmerie nationale |
Annexe |
Arrêté du 5 août 2021 fixant la liste des cycles de formation dénommés « Prépas Talents » préparant aux concours d'accès à certaines écoles ou organismes assurant la formation de fonctionnaires ou de magistrats de l'ordre judiciaire |
Annexe II |
Arrêté du 30 août 2021 relatif aux épreuves sportives communes aux concours d'entrée aux grandes écoles militaires de recrutement d'officiers |
Article 1er |
Arrêté du 29 novembre 2022 relatif aux concours sur titres d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace |
Article 13 |
Arrêté du 22 décembre 2022 relatif aux concours sur épreuves d'admission à l'Ecole de l'air et de l'espace prévus au 1° de l'article 4 du décret n° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air |
Article 15 |
Arrêté du 9 novembre 2023 fixant les conditions dans lesquelles le diplôme de qualification supérieure ainsi que la balise 3 de la prime de parcours professionnels des militaires sont attribués aux sous-officiers de la gendarmerie nationale |
Annexe I |
Arrêté du 28 novembre 2023 relatif au tronc commun de formation des cadres supérieurs du service public |
Annexe 1 |
Arrêté du 12 janvier 2024 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale |
Article 13 |