Article AUTONOME (Décision n° 2024-AG-22 du 17 juillet 2024 portant reconduction de l'autorisation accordée à la société Média H Antilles-Guyane d'utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans le département de la Martinique du service de télévision à vocation locale en clair dénommé ATV)

ANNEXE 2
CONTRATS D'OBJECTIFS ET DE MOYENS

Cette annexe peut être consultée soit auprès de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou de l'ARCOM Antilles-Guyane.

ANNEXE 3
GRILLE DES PROGRAMMES

Cette annexe peut être consultée soit auprès de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ou de l'ARCOM Antilles-Guyane.