Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 11 septembre 2024 portant modification de l'arrêté du 20 juin 2024 créant un régime national de gestion pour la pêche professionnelle du concombre de mer (Cucumaria frondosa) dans les eaux sous souveraineté ou juridiction française au large des côtes de Saint-Pierre-et-Miquelon)

L'article 2 de l'arrêté du 20 juin 2024 susvisé est ainsi modifié :
1° Au deuxième alinéa, les mots : « 160 tonnes en poids vif » sont remplacés par les mots : « 200 tonnes en poids vif » ;
2° Au troisième alinéa, les mots : « 2100 tonnes en poids vif » sont remplacés par les mots : « 2 060 tonnes en poids vif ».