Articles

Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)

Article AUTONOME (Commissions et organes de contrôle)


Assemblée nationale


Réunions
Mercredi 4 septembre 2024


Commission des affaires économiques,
À 11 heures (Salle 6241 - Palais Bourbon, 2e sous-sol) :


- nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025.


Commission des lois,
À 10 heures 30 (6e Bureau - Palais Bourbon, 1er étage) :


- nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).


Mercredi 11 septembre 2024


Commission des affaires culturelles,
À 9 heures 30 (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :


- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du premier degré.


À 15 heures (Salle Lamartine - 101, rue de l'Université, 1er sous-sol) :


- table ronde sur la rentrée scolaire réunissant des représentants des syndicats représentatifs d'enseignants du second degré.


Commission des affaires étrangères,
À 9 heures 30 (Salle 4223 - Commission des affaires étrangères, 9, rue de Bourgogne, 2e étage) :


- nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) entre l'Etat et Expertise France pour la période 2024-2026 et examen, ouvert à la presse, de l'avis sur ce projet de COM entre l'Etat et Expertise France pour 2024-2026 ;
- nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2025 (sous réserve de son dépôt).


Mercredi 18 septembre 2024


Commission de la défense,
À 9 heures 30 (Salle 4123 - 9, rue de Bourgogne, 1er étage) :


- nomination des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances (PLF) 2025 ;
- séance de sensibilisation, à huis clos, aux risques d'espionnage, de manipulation, d'ingérence étrangère ainsi qu'aux enjeux du secret de la défense nationale, assurée par des membres de la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI) et de la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE).