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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-NA-11 du 10 juin 2024 autorisant l'association Culture et Expression Locales à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Azur Noël)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-NA-11 du 10 juin 2024 autorisant l'association Culture et Expression Locales à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Azur Noël)


Cette autorisation est délivrée à compter du 18 novembre 2024 et jusqu'au 5 janvier 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.