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Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-DI-05 du 15 juillet 2024 autorisant l'association Les Terres de Jim dans le Doubs à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TDJ Doubs 2024 Mamirolle)

Article 2 AUTONOME (Décision n° 2024-DI-05 du 15 juillet 2024 autorisant l'association Les Terres de Jim dans le Doubs à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TDJ Doubs 2024 Mamirolle)


Cette autorisation est délivrée à compter du 6 septembre 2024 et jusqu'au 8 septembre 2024. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.