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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-DI-05 du 15 juillet 2024 autorisant l'association Les Terres de Jim dans le Doubs à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TDJ Doubs 2024 Mamirolle)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2024-DI-05 du 15 juillet 2024 autorisant l'association Les Terres de Jim dans le Doubs à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé TDJ Doubs 2024 Mamirolle)


L'association Les Terres de Jim dans le Doubs est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Dijon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé en modulation de fréquence.