Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 août 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du cathéter guide à ballonnet CELLO de la société MEDTRONIC France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 août 2024 portant renouvellement et modification des conditions d'inscription du cathéter guide à ballonnet CELLO de la société MEDTRONIC France SAS au titre I de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)
Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, chapitre 6, section 1, à la rubrique « MEDTRONIC France SAS », la nomenclature du code CAB003 relatif à CELLO est modifiée comme suit :
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