Article 5 AUTONOME (Arrêté du 15 juillet 2024 relatif au recrutement par concours, en première année de certaines écoles d'ingénieurs, d'étudiants ayant validé quatre semestres de licence dans le champ des sciences et technologies, soit 120 crédits européens)

Les élèves inscrits en deuxième année de classe préparatoire aux grandes écoles de la filière scientifique l'année du concours ne sont pas autorisés à se présenter au concours PASS'Ingénieur.