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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2024 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 17 juillet 2024 portant classification des avions légers selon leur indice de performance sonore)


Les avions légers peuvent être classés dans l'une des cinq classes suivantes :


- classe A+ : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 90 ;
- classe A : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 60 et inférieur à 90 ;
- classe B : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 30 et inférieur à 60 ;
- classe C : avions dont l'indice de performance sonore est égal ou supérieur à 0 et inférieur à 30 ;
- classe D : avions dont l'indice de performance sonore est inférieur à 0.


La classe des avions répertoriés est consultable à l'adresse suivante : « https://www.ecologie.gouv.fr/calipso-classification-sonore-avions-legers ».